GÉNÉALOGIE & SUCCESSION

(sous-traitance)

Professionnels de la généalogie successorale, je propose de collaborer avec vous, en qualité de sous-traitant, dans le cadre de localisation d'héritiers et de la vérification de dévolution successorale.

Je pars à la recherche d'actes manquants (archives d'état civil, notariales, etc.), réalise ou complète, le cas échéant, un arbre généalogique ascendant ou descendant et effectue des enquêtes de terrain.

N'ayant aucun contact avec le mandant (le notaire ou tout autre personne ayant un intérêt direct et légitime à l'identification des héritiers ou au règlement de la succession (art 36 de la loi du 23 juin 2006), ni avec les héritiers, j'agis en qualité de sous-traitant.

Un rapport de recherche incluant les actes retrouvés, les pistes suivies et les informations recueillies, ainsi que les recherches restées infructueuses, vous sera remis.